Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SYNDICAT MALVOISINE Syndicat Loi 1884
/
LE RABELAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RABELAIS
SYNDICAT MALVOISINE Syndicat Loi 1884

Numéro de dépôt :
3115850
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011
LE RABELAIS de SYNDICAT MALVOISINE Syndicat Loi 1884

Présentation de la marque LE RABELAIS

Déposée le 2 août 2001 par la société SYNDICAT MALVOISINE Syndicat Loi 1884 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RABELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société SYNDICAT MALVOISINE Syndicat Loi 1884 domicilié(e) 77, ZA de Montvoisin, 91400 GOMETZ-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 699 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat MALVOISINE Mme KLAUSECKER Geneviève - France.

La marque LE RABELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RABELAIS est expirée depuis le 2 août 2011.

SYNDICAT MALVOISINE Syndicat Loi 1884 a également déposé les autres marques suivantes : DEESSE AUVERGNATE , LE FERMIER DES CHAMPS , DELICE DES ALLOBROGES , MAISTRE BERNARD , FERMIER VAL LUISANT , PINTADE FERMIERE DU LANGUEDOC , POULET FERMIER DES GARRIGUES , LA DAME DU VELAY , POULET FERMIER DU BERRY , PUY VALLEE


SYNDICAT MALVOISINE Syndicat Loi 1884 - 77, ZA de Montvoisin, 91400 GOMETZ-LA-VILLE - France - SIREN 310699939


Syndicat MALVOISINE Mme KLAUSECKER Geneviève - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Volailles fermières label rouge.